Mentions legales

MENTIONS LÉGALES – FORMULES OLFACTIVES

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ARTICLE 1 – L’ÉDITEUR

Le site Formules Olfactives est édité par :

TNWS RETAIL SASU
au capital de 11 000 euros
immatriculée au Registre du Commerce et des Sociétés de Paris sous le numéro 927807651
Siège social : 58 rue de Monceau, 75008 Paris, France

Email : contact@formulesolfactives.com
Numéro de TVA intracommunautaire : FR11927807651

Directeur de la publication : Adil Belhaj


ARTICLE 2 – L’HÉBERGEUR

Le site est hébergé par :

Shopify Inc.
151 O’Connor Street, Ground floor
Ottawa, Ontario, K2P 2L8, Canada
Téléphone : +1 613-241-2828


ARTICLE 3 – ACCÈS AU SITE

Le site est accessible 24h/24 et 7j/7, sauf cas de force majeure, interruption programmée ou maintenance.

L’éditeur ne saurait être tenu responsable en cas d’indisponibilité du site.


ARTICLE 4 – PROPRIÉTÉ INTELLECTUELLE

Tous les éléments présents sur le site (textes, images, logos, graphismes, vidéos, etc.) sont la propriété exclusive de TNWS Retail exploitant la marque Formules Olfactives, sauf mention contraire.

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ARTICLE 6 – CONDITIONS GÉNÉRALES DE VENTE

Les conditions générales de vente sont accessibles à l’adresse suivante :
https://www.formulesolfactives.com/pages/cgv


ARTICLE 7 – LIMITATION DE RESPONSABILITÉ

L’éditeur ne saurait être tenu responsable des dommages directs ou indirects pouvant résulter de l’accès ou de l’utilisation du site.


ARTICLE 8 – LOI APPLICABLE

Les présentes mentions légales sont soumises au droit français.

En cas de litige, une solution amiable sera recherchée avant toute action judiciaire. À défaut, les tribunaux français seront seuls compétents.


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